Propriété intellectuelle

Le site « aidepompeachaleur.fr » est édité par la société « Aide pompe à chaleur»

Informations éditeur

Conformément à la loi du 21 juin 2004 :
Ce service Internet est hébergé par la société SAS OVH.
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.

Pour cela, merci d’adresser un courrier à la société Aide pompe à chaleur ou par email sur contact@aidepompeachaleur.fr

Nous vous informons enfin que les informations nominatives communiquées par les utilisateurs à la société Aide pompe à chaleur au travers des formulaires ou des questionnaires en ligne sont destinés à l’usage exclusif de la société Aide pompe à chaleur, de ses filiales et de son réseau de vente et d’après-vente. La société Aide pompe à chaleur précise que les réponses des utilisateurs sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Toutefois, les réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information et pour apporter aux utilisateurs des réponses appropriées et satisfaisantes. Les descriptifs et les performances sont donnés à titre indicatif et non contractuel.

Confidentialité et cookies

Le subventionpompeachaleur.fr procède à l’enregistrement de données techniques, les cookies. Ces derniers sont déposés sur votre terminal (ordinateur, Smartphone ou tablette) lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Sur cette page d’informations, nous vous proposons de mieux comprendre le fonctionnement des cookies que nous utilisons et leurs paramétrages.